Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
z-i-lock
OPENWAYS, SAS
Numéro de dépôt :
3990781
Date de dépôt :
17/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque z-i-lock
Déposée par voie électronique le 17 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENWAYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « z-i-lock »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENWAYS domicilié(e) 6 le prieuré - 78810 - FEUCHEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 973 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPENWAYS, M. PASCAL METIVIER domicilié(e) 6 le prieuré - 78810 - FEUCHEROLLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPENWAYS, SAS - 6 le prieuré - 78810 - FEUCHEROLLES - France - SIREN 514973718
OPENWAYS, M. PASCAL METIVIER - 6 le prieuré - 78810 - FEUCHEROLLES - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642032 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques, clés, quincaillerie du bâtiment, porte métallique, coffres-forts, systèmes d'ouverture de porte anti-panique, cylindres de serrures métalliques autres qu'électriques, canons de serrures métalliques autres qu'électriques, clés (passe-partout), organigrammes de clés à savoir clés (passe-partout) et clés (passe-partiel), cadenas, boîtes à clés métalliques ; coffres-forts électroniques ;
Serrures et cylindres électroniques, appareils et logiciels de contrôle des accès, porte-clés électroniques, cartes et badges électroniques pour le contrôle des accès, logiciels de gestion des accès, lecteurs pour le contrôle des accès, clés cryptographiques à savoir, de fichiers de données encodés émis à distance depuis un serveur, clés crypto acoustiques à savoir de fichiers de données acoustiques émis par un serveur distant, passe-partout électronique ; clés encryptées émises depuis en objet mobile afin d'ouvrir un accès ; passe-partout électronique ; commandes électroniques d'organisation des accès avec passe-partout et passe-partiel ; commandes électroniques d'ouverture de porte anti-panique ; systèmes électroniques d'organisation des accès avec passe-partout et passe-partiel ;
Services de gestion des droits d'accès par téléphone mobile et/ou internet à savoir transmission de clés cryptographiques et/ou crypto acoustiques via un téléphone mobile.
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